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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU BICARBONATE
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COMPAGNIE DU BICARBONATE SUR SIMPLE ET SENSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DU BICARBONATE SUR SIMPLE ET SENSE
COMPAGNIE DU BICARBONATE, SAS

Numéro de dépôt :
3715234
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2030
COMPAGNIE DU BICARBONATE SUR SIMPLE ET SENSE de COMPAGNIE DU BICARBONATE

Présentation de la marque COMPAGNIE DU BICARBONATE SUR SIMPLE ET SENSE

Déposée par voie électronique le 22 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU BICARBONATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE DU BICARBONATE SUR SIMPLE ET SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU BICARBONATE domicilié(e) 25 BIS BD DE BAD-KOSTRITZ - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 082 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU BICARBONATE, SAS, M. PALANGIE NICOLAS domicilié(e) 25 BIS BD DE BAD-KOSTRITZ - 02300 - CHAUNY - France.

La marque COMPAGNIE DU BICARBONATE SUR SIMPLE ET SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715234.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE DU BICARBONATE SUR SIMPLE ET SENSE arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

COMPAGNIE DU BICARBONATE a également déposé les autres marques suivantes : BICARBONATE ET compagnie , BI-POUX , LE SCRUBB Bicarbonate , ABRACARBONATE


COMPAGNIE DU BICARBONATE, SAS - 25 BIS BD DE BAD-KOSTRITZ - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 520082405


COMPAGNIE DU BICARBONATE, SAS, M. PALANGIE NICOLAS - 25 BIS BD DE BAD-KOSTRITZ - 02300 - CHAUNY - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739143 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.